O P'tit Atelier

Qui sommes-nous ?

CGU Site internet O P'tit Atelier

1.Le site Internet www.o-ptit-atelier.fr (le « Site ») est la propriété de SARL OPA , une société à Responsabilité Limitée au capital de 3000 € immatriculée au Registre du Commerce et des Société de BELFORT sous le numéro 842845125 – Tél. : 06 02 59 30 40, ayant son siège social au 5 rue Velotte 25200 MONTBELIARD.

2. Hébergement

JIMDO

3. Objet

Les présentes conditions générales d’utilisation (« CGU ») régissent l’utilisation du Site par l’internaute (l’ « Utilisateur ») qui reconnaît les avoir acceptées sans réserve. Elles pourront être modifiées à tout moment sans préavis par Buffalo Grill.

4. Contenu

Le Site met à la disposition de l’Utilisateur des informations sur l’offre de produits et de services proposés dans la boutique.

Enfin, il propose un service de vente à emporter (« VAE ») pour une sélection de produits Sauf dans le cadre de la VAE, les prix communiqués sur le Site sont des prix conseillés.

Toute représentation totale ou partielle du Site, par quelques procédés que ce soit, sans autorisation expresse d'O P'tit Atelier, est strictement interdite et constituerait notamment une contrefaçon au titre du code de la propriété intellectuelle. Les liens hypertextes figurant sur le Site qui renvoient à des ressources Internet externes appartenant à des tiers ne sauraient engager la responsabilité d'O p'tit Atelier Il est interdit de mettre en place un hyperlien en direction du Site sans l'autorisation expresse et préalable de O P'tit Atelier.

6. Vente à emporter

O P'tit Atelier propose sur son Site, sur la page « PLATS A EMPORTER », un service de VAE permettant à l’Utilisateur de commander en ligne des produits et de les retirer dans le restaurant. Les Conditions Générales de Vente A Emporter Buffalo Grill sont accessibles au lien ci-après : https://www.o-ptit-atelier.fr/conditions-generales-de-vente

7. Droits d’auteur

Le Site respecte les droits d'auteur. Tous les droits sur les œuvres protégées reproduites et communiquées sur le Site sont réservés. Sauf autorisation, toute utilisation des œuvres autre que la reproduction et la consultation individuelles et privées est interdite.

8. Responsabilité

La responsabilité de O P'tit Atelier ne saurait, à quelque titre que ce soit, être engagée en raison des erreurs et omissions que comporteraient les informations communiquées sur le Site, qui ont un caractère indicatif et évolutif. O P'tit Atelier décline également toute responsabilité en raison de l’accès ou de l’impossibilité d’accéder au Site, ainsi qu’en cas de dommage de toute nature, direct ou indirect, qui résulterait de l’utilisation du Site par l’Utilisateur.

9. Réclamation Médiation

Si vous souhaitez formuler une réclamation sur l’utilisation du Site ou sur votre expérience dans notre restaurant, vous devez utiliser le formulaire de contact en ligne disponible à l’adresse suivante : https://www.o-ptit-atelier.fr/contactez-nous/formulaire-decontact/reclamation.

Pour que votre demande aboutisse, veuillez prendre connaissance des règles de procédure et de fond applicables que vous trouverez sur le site de la Fédération Française de la Franchise (www.franchise-fff.com/fff/mediationfranchise-consommateurs.html).

10. Données personnelles

L’accès de l’Utilisateur au Site peut impliquer le traitement de données personnelles par O P'tit Atelier. Les modalités de collecte et de protection des données personnelles de l’Utilisateur sont détaillées dans la Politique de protection des Données Personnelles O P'tit Atelier.

11. Cookie

L’Utilisateur est informé que lors de sa visite sur le Site, des cookies peuvent être enregistré sur son terminal (ordinateur, tablette, portable). La Politique Cookie de O P'tit Atelier est accessible au lien ci-après : https://www.o-ptit-atelier.fr/politique-de-cookies.

12. Loi applicable

Le Site est soumis à la loi française et à la compétence exclusive des tribunaux français.