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Conditions Générales de Vente A Emporter O P'tit Atelier
La Société OPA (ci-après dénommée « O P'tit Atelier ), entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée au capital social de 3000 euros, ayant son siège sis à Montbéliard 25200, au 5 rue Velotte, et immatriculée au R.C.S de BELFORT sous le numéro 845845125, propose sur son Site, sur la page « PLATS à emporter », un service de Vente à Emporter permettant à l’Utilisateur de commander en ligne des produits et de les retirer dans le restaurant le jour même de l'achat.
Les présentes Conditions Générales de Vente A Emporter O P'tit Atelier définissent les conditions applicables aux services de vente de produits à emporter à l’Utilisateur.
1. Offre de produits
Le service de VAE porte sur une sélection de produits et est disponible dans un nombre limité. Le service de VAE est disponible par téléphone ou via le Site dans l’onglet «Plats A emporter ». L’offre de produits proposée en VAE, les prix des produits peuvent être modifiés à tout moment par o P'tit Atelier.
2. Ouverture de compte
Pour utiliser le service de VAE, l’Utilisateur doit créer un compte en ligne. Il choisit ses identifiants (composé de son courriel et d’un mot de passe) et est invité à remplir un formulaire d’inscription (nom, prénom, numéro de téléphone, courriel). L’Utilisateur est ensuite invité à communiquer ses coordonnées bancaires. Une fois son compte créé, l’Utilisateur reçoit un courriel de confirmation. SI l’Utilisateur le souhaite, les informations collectées au moment de la création de compte sont conservées hors ligne de manière sécurisée afin que l’Utilisateur n’ait pas à les communiquer à nouveau lorsqu’il se reconnecte ultérieurement. Les Données Personnelles collectées dans le cadre du service de VAE sont soumises à la Politique de Protection des Données Personnelles. L’Utilisateur est responsable des informations qu’il communique et s’engage à conserver ses identifiants (en particulier le mot de passe choisi) de manière strictement confidentielle afin d’éviter toute utilisation non autorisée de son compte. Buffalo Grill décline toute responsabilité en cas de communication d’informations erronées et/ou d’utilisation frauduleuse du compte de l’Utilisateur par un tiers qui aurait eu accès à ses identifiants.
3. Commande
La prise et la validation de la commande s’effectue en suivant un processus en plusieurs étapes (choix des produits, validation, paiement et le retrait. L’Utilisateur doit accepter les CGU pour valider sa commande. Celle-ci lui est confirmée par l’envoi automatique d’un courriel.
4. Disponibilité des produits
L’état des stocks de chaque produit étant mis à jour en temps réel, un produit proposé dans la boutique avant la validation de la commande est en principe disponible au moment du retrait. Toutefois, il peut arriver qu’un ou plusieurs produits soient rendus indisponibles après la validation de la commande. Dans ce cas, l’Utilisateur en sera informé au plus tard lors de son arrivée. Il lui sera proposé une solution de remplacement ou l’annulation de sa commande et le montant de la commande lui sera remboursé.
5. Horaire de retrait
Afin de garantir une qualité de service optimale, la commande sera préparée par le restaurant à l’avance pour que l’Utilisateur puisse la retirer à l’horaire qu'il aura choisi. Une fois la commande mise à disposition de l’Utilisateur, elle sera conservée par le restaurant pendant deux heures Passé ce délai, le restaurant ne sera pas en mesure d’honorer la commande de l’Utilisateur.
6. Droit de rétractation
Dans la mesure où les produits commandés sont susceptibles de se détériorer ou de se périmer rapidement, l’Utilisateur est informé qu’il ne bénéficie d’aucun droit de rétractation lorsqu’il valide sa commande de VAE (article L121-20-2 3° du code de la consommation).